EVASION MOTO CLUB CÔTE BASQUE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

L’Association EVASION MOTO CLUB – COTE BASQUE a pour but de rassembler des motards novices et expérimentés, des accompagnants venant de tous horizons dans un esprit de convivialité, d’amitié et de solidarité.
Chaque membre s’engage à respecter les statuts de l’Association et le présent règlement.

CONDITIONS D’ADMISSION

                L’Association est accessible à toute personne désirant participer à ses activités, sous condition de paiement de la cotisation annuelle.
                Toutefois, afin d’éviter l’inscription de personnes ayant un esprit contraire à celui de l’Association, il faudra que le nouveau venu soit parrainé par un adhérent ayant six mois d’ancienneté, ou pour les six premiers mois de la vie de l’Association, par un adhérent présent depuis le premier jour.
                Ce candidat ne deviendra adhérent de l’Association qu’au terme d’une période probatoire de six mois, sous la double condition qu’il confirme son souhait d’adhérer et qu’il soit agrée par le Conseil d’Administration. Pendant cette période, il devra participer à une sortie importante en groupe. La cotisation de la période probatoire de six mois est non remboursable. La carte d’adhérent ne sera délivrée qu’à l’issue de la période probatoire.
                Il devra d’abord payer une cotisation de six mois : 16 euros (période probatoire non remboursable), puis, à l’obtention de sa carte d’adhérent, régler le reste de sa cotisation jusqu’au 31 décembre de l’année.

LA COTISATION DES ADHERENTS MOTARDS

                La cotisation annuelle, pour un membre motard, est fixée à 32 euros. La cotisation devra être réglée au trésorier de l’Association ou à son adjoint dans le courant du mois de janvier.
                La cotisation annuelle, pour un couple motards (possédant 2 motos), est fixée à 58 euros. La cotisation devra être réglée au trésorier de l’Association ou à son adjoint dans le courant du mois de janvier.
                Tout adhérent ne s’étant pas acquitté de sa cotisation au 1^er février devra payer la tournée générale.

LA COTISATION DES ADHERENTS PASSAGERS OU ACCOMPAGNANTS

La cotisation annuelle des adhérents accompagnants est fixée à 13 euros. La cotisation devra être réglée au trésorier ou à son adjoint dans le courant du mois de janvier.
Tout adhérent ne s’étant pas acquitté de sa cotisation au 1^er février devra payer la tournée générale.

ACTIVITÉS DE L’ASSOCIATION

                Les activités organisées par l’Association doivent être en parfaite harmonie avec l’esprit inscrit à l’article 7 de ses statuts.
                Elles peuvent être organisées pour le loisir, la formation, le perfectionnement, la découverte, la culture ou le financement de l’Association, etc…
                Elles ne sont pas uniquement organisées pour les motards de l’Association, mais quelquefois, aussi, pour les adhérents accompagnateurs.

ORGANISATION DES SORTIES

                Les deux plus importantes sorties de l’année seront choisies par l’ensemble des adhérents lors de l’Assemblée Générale.
                L’initiative des sorties ou activités peut être l’idée de n’importe quel adhérent de l’Association sur la base d’une argumentation écrite, il participera à l’élaboration de son projet.
                Les organisateurs ne peuvent, en aucun cas, être tenus pour responsables de retards, de modifications, d’annulations partielles ou totales, de restrictions imposées par les autorités locales, départementales, nationales ou par les nécessités de l’organisation ou par des évènements extérieurs graves (grèves, attentats, guerre, etc ….).
L’ensemble de la sortie est à la charge et sous la responsabilité des participants.
                Les organisateurs se réservent le droit de modifier tout ou en partie de l’organisation, si nécessaire. Les frais d’approche pourront être remboursés conformément à l’article 12 des statuts.

FINANCEMENT DES SORTIES

                Les sorties sont à la charge financière des participants. Les frais importants (couchage, repas, transports spéciaux,…) liés à une sortie ou une activité devront être calculés par les organisateurs et réglés par les participants en même temps que l’inscription.

                Tous les frais communs (camion d’assistance, etc …) sont partagés entre tous les participants. Toutefois, sur décision du Conseil d’Administration, ces frais communs pourront, tout ou en partie, être pris en charge par l’Association.
                Lors des sorties qui nécessitent la location d’un véhicule d’assistance, chaque participant remettra à l’organisateur, un chèque en contre-caution représentant le montant demandé par le loueur divisé par le nombre de participants, invités compris.

                Les frais engagés par les participants au profit d’un prestataire (hôtel, compagnie de transport, billetterie, réservation, etc…) ne seront remboursables que dans les conditions prévues par ce même prestataire. Les organisateurs de la sortie ou de l’activité ne pourront, en aucun cas, être tenus responsables du non remboursement d’une ou plusieurs prestations. Il en est de même dans le cas d’un désistement d’un pilote ou d’un passager.
                Les invités engagent les frais de sortie dans les mêmes conditions que les adhérents.

CONDITIONS DE PARTICIPATION AUX SORTIES

                Les sorties sont ouvertes aux pilotes et aux passagers adhérents de l’Association EVASION MOTO CLUB – CÔTE BASQUE. Des invitations pourront être accordées par le bureau pour des personnes susceptibles de rentrer dans l’Association.
                Le nombre de participants sera déterminé par le bureau. L’inscription se fait par ordre d’arrivée des bulletins de participation à l’adresse du siège, accompagnée du règlement correspondant au nombre de participants (le cachet de la poste faisant foi). Si le nombre d’inscriptions ne s’avère trop important, une liste d’attente est ouverte. Les participants seront informés de la possibilité d’être présent à cette activité dans la mesure des annulations éventuelles.
                Dans le cadre des sorties, les participants doivent être munis tant de leurs papiers d’identité personnels que de ceux du véhicule, tous en règle.
                Les véhicules doivent être conformes à la législation en vigueur, assurés, immatriculés et en bon état de fonctionnement.
                Les participants s’engagent à respecter vigoureusement les instructions qui peuvent être données par les organisateurs au cours de cette manifestation et à contacter ou faire prévenir les organisateurs de tout incident, d’après les informations qui leurs seront communiquées, dès leur arrivée.

CONDITIONS D’EXCLUSION

                Les organisateurs se réservent le droit d’exclure tout véhicule qu’ils jugent inadapté, en mauvais état ou trop bruyant, ainsi que toute personne dont le comportement nuit au bon déroulement de la sortie ou qu’ils jugent dangereux pour la sécurité du groupe.

                Les problèmes répétitifs, de comportement ou d’esprit, d’un adhérent au cours des sorties ou activités peuvent entraîner l’étude d’une exclusion de l’Association par le Conseil d’Administration, dans le cadre de l’article 8 des statuts.

                Toute infraction grave au code de la route, tout comportement lié : à l’alcool ou tout autre produit illicite, entraînera l’exclusion immédiate de la sortie et l’étude de l’exclusion de l’Association, de l’adhérent concerné, par le Conseil d’Administration.

SEUIL DE LA DOUBLE SIGNATURE

Le trésorier est autorisé par le présent règlement à signer seul jusqu’à une somme de 150 euros. Au-delà de cette somme, la double signature est obligatoire.

PROTECTION ET INDÉPENDANCE DE L’ASSOCIATION

Le Conseil d’Administration est seul habilité à décider d’associer le nom de notre Association à tout autre groupement, fédération ou association.

Règlement intérieur adopté par l’Assemblée Générale Extraordinaire réunis à cet effet.